Article 1 : les applications et oppositions des conditions générales de vente
• passer commande, engage l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera , à défaut d'acceptation particulière du vendeur, inopposable au vendeur quel que soit le moment où il aura pu en prendre connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
ATTENTION: Nous attirons l’attention de notre clientèle sur le caractère de pièces uniques ou de petites série, fabriquées à la main par des professionnels. En aucun cas les photos du catalogue ne peuvent être contractuelles, chaque pièce pouvant différer très légèrement l’une de l’autre, en teinte, dimensions et poids.
Article 2 : la commande
Les informations données par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été acquittées par le règlement du prix par l'acheteur.
Après expédition, toute modification de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stocks, le vendeur prendra contact avec l'acheteur. Ils conviendront ensemble de livrer un produit similaire en dimension et qualité au produit initialement commandé par l'acheteur.
Article 3 : la livraison
La livraison est effectuée en France métropolitaine dans le délai prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition.
Les détails de livraison sont de +/- 10 jours, à partir de la commande et de son règlement sauf conditions particulières.
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
Toutefois, si après la date indicative de soixantes jours, le produit n'a pas été livré, pour toute autre raison qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résiliée et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné.
Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps voulu des cas ou des événements ci-dessus énumérés. Cependant, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.
Article 4 : la réception
Les compositions voyagent aux risques et périls du destinataire. En conséquence, le destinataire devra vérifier l’état à la livraison et faire toute réclamation ou réserves, auprès du Transporteur, seul responsable des avaries, manques ou perte éventuelle.
Les réclamations concernant le produit livré doivent être, formulées au plus tard dans les sept jours de la livraison du produit.
Article 5 : le retour
Tout retour de produits doit faire l'objet d¹un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur.
Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts. Le produit devra être retourné à l'acheteur dans son emballage d'origine et sous 7 jours.
Article 6 : les prix
Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Le paiement du prix s'effectue comptant lors de la prise de la commande.
Article 7 : le litige
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une écoute attentive et objective, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.
En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès de :
COUSU-MAIN Eurl - Monique Alnikine - 1, rue du Chatelain Guillet - 78250 Meulan
A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents